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Marques déposées par l'association loi 1901 CHARENTE MARTIME ENERGIES
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Charente Maritime Energies
Marque expirée - Marque en non vigueur

Charente Maritime Energies
CHARENTE MARTIME ENERGIES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3683442
Date de dépôt :
14/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
14/10/2019
Charente Maritime Energies de CHARENTE MARTIME ENERGIES

Présentation de la marque Charente Maritime Energies

Déposée le 14 octobre 2009 par l'association loi 1901 CHARENTE MARTIME ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Charente Maritime Energies »

Le déposant est l'association loi 1901 CHARENTE MARTIME ENERGIES domicilié(e) 102 bis rue du 14 juillet - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charente Maritime Energies est expirée depuis le 14 octobre 2019.

CHARENTE MARTIME ENERGIES a également déposé les autres marques suivantes : C'est ma Maison, mon Environnement


CHARENTE MARTIME ENERGIES, Association loi 1901 - 102 bis rue du 14 juillet - 17740 - SAINTE MARIE DE RE - France


Cabinet SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Organisation d'expositions et de réunions à buts commerciaux ou de publicité ayant pour objet les économies d'énergie.

Informations en matière de construction et de réparation, supervision (direction) de travaux de construction, installations d'appareils pour le conditionnement de l'air, installation de portes et de fenêtres, services d'isolation, nettoyage d'édifices (extérieur), travaux d'installation électrique, travaux de plomberie, maçonnerie, travaux d'installation de lignes téléphoniques, travaux de menuiserie.

Conseils en construction et en matière d'économie d'énergie, décoration intérieure, études de projets techniques dans le domaine de la construction immobilière.